MENTIONS LEGALES - COPYRIGHT
COM'INTERACTIF
Tél. : 02 37 48 45 17 - 06 12 89 11 95
E-mail : p.jeanson@cominteractif.com
TVA intracommunautaire FR 40 452 971 450 00013
RCS Evreux 452 971 450
SIRET 452 971 450 00013 – APE 72 2C
LICENCE D’UTILISATION
DECHARGE DE RESPONSABILITE
COM'INTERACTIF ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d’une impossibilité d'utilisation, d'accès, découlant des informations disponibles sur ce serveur. COM'INTERACTIF ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.
MENTION DES DROITS
Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site et d’une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de COM'INTERACTIF. Ils constituent des oeuvres de l’esprit et sont protégés en tant que tel par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux. Le nom de COM'INTERACTIF et son logo sont protégés à titre de marques.
LICENCE D'UTILISATION
En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par COM'INTERACTIF aux conditions définies ci-après.
Article 1
Au titre de la présente licence, est exclusivement octroyé :
- un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments.
Article 2
Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :
- toute exploitation a but commercial ;
- toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau ;
- l’interdiction de copier les mots-clefs utilisés dans ses pages pour référencer un autre site et entrer ainsi en concurrence avec COM'INTERACTIF ;
- proposer un lien depuis un site illicite (à caractère pornographique, etc.) vers celui de COM'INTERACTIF.
- par le mécanisme des liens, sont interdites notamment la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à COM'INTERACTIF et l'insertion d'une image appartenant à COM'INTERACTIF dans une page ne lui appartenant pas.
- l'extraction répétée et systématique d'éléments du site causant un préjudice à COM'INTERACTIF.
COM'INTERACTIF se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
COM'INTERACTIF se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par COM'INTERACTIF.